| Forum > Discussion libre |
| puis je contester ? | |
|---|---|
| angelique 26/05/2008 |
Salut tout le monde !
il n'y a pas de signature sur mon pv et aucune case dans "la nature de la contravention" n'est cochée, dans autre nature est écrit "st génnant sur zébra art ...."
est t il contestable ??
merci pour vos réponses |
| angelique 26/05/2008 |
re
a savoir que je n'ai pas vu la souche (le 3eme volet du pv)
mais sur mon 2eme volet, il n'y a ni signature ni case cocher
est ce contestable ??
mais sur les case a cocher pour avoir la lettre de contestation sur le site je ne trouve pas mon cas ("nature de la contestation")
merci encore pour vos reponses
|
| ABDEL 01/11/2008 |
tu peux contester ton p.v il n'y a pas de signature ou autre presision c'est un defaut!!!
|
| moi 01/11/2008 |
pour la iène fois, la signature ne figure que sur la troisième souche, celle qui reste au service verbalisateur. POINT BARRE. si aucune case n'est cochée sur "nature de la contravention" celà n'est pas grave, par contre il faut que l'intitulé de l'infraction soit écrite en entier et le ou les articles soit notés. si tout est comme je viens de l'indiquer., rien n'est anormal. Et de grace que l'on arrête avec les je crois que ou il me semble que, ou je ne sais qu'elle autre subterfuge. Je ne pense pas avoir la science infuse mais je ne répond qu'avec mes connaissances et ne pense pas me tromper de beaucoup.
|

