AlloPv contester un proces verbal

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Forum > Discussion libre

Carte grise
Dilan
01/09/2008
Bonjour Je me suis pris 4pv et ma carte grise de la voiture a été saisi je voudrais savoir si les motif des pv entraine normalement une saisi de carte grise 1pv : Défaut de feu de position arrière (Il m'on dis qu'il me rendrais la carte si je vais dans leurs commissariat les feu réparer...) 2pv: Non présentation de l'attestation d'assurance 3pv: Plaque d'immatriculation portant un numéro autre que celui figurant sur la carte grise (je vient de changer la carte grise nouvelle voiture) 4pv: Titulaire du permis de conduire depuis - de 2 ans dont le véhicule est dépourvue du disque "A" (Date du PV 31/08, Date du permit 10/10/06 sa chipote :() Il faut aussi savoir qu'ils ne mon rien donné en échange de la carte grise, ont-ils le droit? Il y a t-il vice de procedure? J'ai d'autre question sans rapport avec la carte grise puis-je les poser a la suite? Merci d'avoir pris le temps de me répondre <3
Dilan
02/09/2008
Personne pour m'aider?:s
Nabil
11/09/2008
Je pense qu'il ta ( gagé le CG) passe les voires et éxplique toi avec eux! et surtout avec un carnet de chéque et tout en régle